Accueil Contact Liens utiles
Afficher la recherche
  • FR
    • EN

      English

      Certaines pages d'informations générales et de contact sont traduites

    • ES

      Español

      Certaines pages d'informations générales et de contact sont traduites

Mentions légales


Ce site est l'entière propriété de FO Métaux.
Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite.

Directeur de publication : Monsieur Frédéric Homez

Site édité par :

FO Métaux

FO Métaux 9, rue Baudoin,
75013 PARIS

Tél : 01 53 94 54 00

Sité hébergé et réalisé par :

Alteo
2 Mail des Cerclades
CERGY
95031 CERGY-PONTOISE CEDEX

Tél : +33(0)9 72 377 333 (appel local)
Agence Web Alteo Paris


 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.78 CNIL n°311 563, vous pouvez à tout moment exercer votre droit d'accès ou de rectification des informations vous concernant en nous envoyant un email par l'intermédiaire du formulaire de contact.



En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation.

Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Les textes présentés sur ce site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle.

FO Métaux décline toute responsabilité :

- pour toutes précisions ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tous dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien ;
- et pour tous dommages, préjudices directs ou indirects quelles que soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement FO Métaux.
Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme un démarchage.

Droit d'auteur :
Par ailleurs, les éléments contenus dans le présent site Internet, en particulier les images, les textes, les logos, les marques et les éléments graphiques sont la propriété de FO Métaux ou de ses fournisseurs, ainsi que de leurs auteurs. Les images, les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans le présent site Internet constituent des ?uvres protégées par le droit d'auteur, en particulier par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et des traités internationaux régulièrement ratifiés par la France. FO Métaux autorise l'internaute à utiliser des éléments du présent site Internet dans les conditions définies ci-après.

Autorisation :
FO Métaux autorise l'internaute, en tant qu'utilisateur final, à titre non exclusif et gratuit à :
- consulter le présent site Internet sur ordinateur unique dans une configuration mono-poste, uniquement pour son usage personnel, aux conditions indiquées dans les présentes ;
- effectuer l'impression des images diffusées sur le présent site Internet uniquement par le biais d'une imprimante, à l'exclusion de tout autre moyen, à des fins strictement personnelles et pour son seul usage privé, à l'exclusion de toutes fins commerciales.

FO Métaux conserve tous les droits non expressément accordés ci-dessus. L'internaute n'est pas autorisé à :

- modifier, désassembler, copier tout ou partie des logiciels contenus dans le présent site Internet et, en particulier, dans les images.
- traduire, adapter ou arranger les éléments contenus dans le présent site Internet, créer des ?uvres dérivées ;
- enlever ou tenter d'enlever les mentions de copyright et noms des auteurs pouvant figurer en particulier sur ou en relation avec les images et/ou notices relatives à ces images ;
- enlever ou tenter d'enlever tout marquage invisible des images ;
- créer un lien à partir d'une page ou d'un élément a quelconque d'Internet ou de tout autre réseau vers toute images et/ou notice y afférent ;

Sont strictement interdites toute reproduction, représentation totale ou partielle des éléments contenus dans le présent site Internet, ainsi que toutes traductions, arrangements, adaptations, modifications, transcriptions de quelque nature que ce soit, telle que photocopie, stockage, location, prêt, diffusion ou distribution sur Internet et toutes opérations autres que la stricte consultation normale du présent site Internet et l'impression des images pour un usage privé et personnel par le biais d'une imprimante.

Le non-respect des dispositions du présent texte expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales, notamment au titre de la contrefaçon.

Le présent texte est régi et interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si une disposition du présent texte est considérée comme nulle et non valide ou sans effet, les autres dispositions restantes n'en seront pas affectées et resteront en vigueur.

Collecte et utilisation des données :
Si vous souhaitez prendre une adhésion, FO Métaux vous demandera de fournir vos coordonnées afin de recevoir l'information sollicitée.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite "Informatique et Libertés"), nous vous informons que les données requises à l'occasion d'une inscription en ligne ou d'une demande d'information sont nécessaires à la gestion de cette demande. Ces informations sont destinées à FO Métaux qui est responsable de ce traitement. Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, s'il vous plait contactez-nous (contact@fo-metaux.fr)

Ressources sur la protection des données personnelles :
Pour en savoir plus concernant les lois sur la protection, veuillez consulter les sites gouvernementaux :
de la France : http://www.cnil.fr
de l'Union Européenne : http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr (http://europa.eu.int/comm/internal_market/fr)
des États-Unis : http://www.ftc.gov/privacy/



Retour à la page précédente

Retour en haut